Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REBAX
Pascal PILATE

Numéro de dépôt :
3781785
Date de dépôt :
14/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2020
REBAX de Pascal PILATE

Présentation de la marque REBAX

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2010 par Pascal PILATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REBAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est Pascal PILATE domicilié(e) 42 rue du Sergent Bobillot - 93100 - Montreuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal Cabinet PILATE domicilié(e) 42 rue du Sergent Bobillot - 93100 - Montreuil - France.

La marque REBAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REBAX est expirée depuis le 14 novembre 2020.

Pascal PILATE a également déposé les autres marques suivantes : SPEED ARTING


Pascal PILATE - 42 rue du Sergent Bobillot - 93100 - Montreuil - France


Pascal Cabinet PILATE - 42 rue du Sergent Bobillot - 93100 - Montreuil - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

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